Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVEGARDE ET PROGRES LES AMIS DE FONTAINEBLEAU & AVON
DUCROS Emile, Paul, Jules, Jean

Numéro de dépôt :
92414318
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque SAUVEGARDE ET PROGRES LES AMIS DE FONTAINEBLEAU & AVON

Déposée le 9 avril 1992 par DUCROS Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVEGARDE ET PROGRES LES AMIS DE FONTAINEBLEAU & AVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est DUCROS Emile, Paul, Jules, Jean, domicilié(e) 37, avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emile DUCROS - France.

La marque SAUVEGARDE ET PROGRES LES AMIS DE FONTAINEBLEAU & AVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVEGARDE ET PROGRES LES AMIS DE FONTAINEBLEAU & AVON est expirée depuis le 9 avril 2002.

DUCROS Emile a également déposé les autres marques suivantes : ECOTECHNA , LES AMIS DE FONTAINEBLEAU , LES AMIS DE FONTAINEBLEAU


DUCROS Emile, Paul, Jules, Jean - 37, avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS - France


Monsieur Emile DUCROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Boutons, épinglettes, badges ornementaux Organisation et conduite de rencontres à but culturel ou éducatif Services pour la sauvegarde des paysages urbains et végétal bellifontain et avonnais et la sensibilisation des populations au problème du devenir des deux cités dans le respect du passé

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.